Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 24·fr
    ...Exercice du droit de préemption et achat de l'immeuble sis à Tunis...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 18·fr
    ...gorie et le taux d'intérêt choisis, ainsi que la quantité y affére...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 44·fr
    ...D'assister à l'opération du dépôt au coffre fort du support électr...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 12·fr
    ...La totalité de l'immeuble ouvrant à l'ouest, non immatriculé, sis ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 25·fr
    ...ants et d'une station service, sis à El Omrane (Tunis). En conséqu...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 35·fr
    ...De tous les immeubles ruraux irrigables et non immatriculés sis da...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 4·fr
    ...Le magistrat déféré au conseil de discipline peut se faire assiste...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 7·fr
    ...- Participer à l'activité de l'assemblée plénière en assistant à s...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 8·fr
    ...Cette dernière peut consister en une évaluation continue, en un ex...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 4·fr
    ...11 — Le Président-Directeur Général est assisté d'un Directeur-Gén...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 7·fr
    ...Seuls les actionnaires qui ont libéré leurs apports peuvent assist...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 44·fr
    ...n de carburants et lubrifiants sis à Sousse. En conséquence, la S...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 55·fr
    ...amoun, Vice-Président afin d'assister le P.D.G., et le remplacer e...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 11·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 24·fr
    ... chez maître Souhaiel Bannouri sise au 11 Rue Medellela Houria Med...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 10·fr
    ...ournir toutes prestations ou assistance nécessaires aux services d...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 2·fr
    ...bâtis dans la Commune des Souassis 1167 ## SECRETARIAT D'ETAT AU ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 10·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 22·fr
    ...nt classé de 2ème catégorie consistant en un dépôt d'explosifs con...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 37·fr
    ...adiologie et matériel médical, sis Rue du 18 Janvier 1952 N° 15 av...