Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 4·fr
    ...fice seront fixées d'un commun accord par les Ministères des Finan...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 28·fr
    ... Ministre de l'Agriculture, en accord avec le Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 29·fr
    ... le 26 mars 1973 par Monsieur Baccar Tamzali Géomètre assermenté d...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 13·fr
    ...Ces mémoires devront être accompagnées d'un relevé établi en 4 exe...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 37·fr
    ...Les oppositions seront acceptées au cabinet de maître Moula Amel e...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 49·fr
    ...st 32 m, puis vers l'est 15 m, accolé du côté sud parcelle n° 1 et...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 34·fr
    ...Toutes les oppositions sont acceptées au local de fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 4·fr
    ...à Midoun Djerba, a vendu à Mr Baccar Mohamed Ali demeurant à Méden...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 14·fr
    ...sés par l'Ecole, quand le stage est accompli pendant la scolarité.
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 44·fr
    ...ter du 16 Août 1973 Abdelkrim Baccar, à compter du 1er Septembre 1...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 37·fr
    ...à usage d'habitation de 203 m² accessible par la rue 4718 n° 30 a ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 33·fr
    ...le Ministère de l'Equipement l'accès de ses chantiers et le contrô...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 34·fr
    ...e programme du concours pour l'accès à l'emploi d'administrateur d...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 16·fr
    ...té des Actionnaires sont mis d'accord sur : - Les décisions prése...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 20·fr
    ...ites et orale la priorité sera accordée : - au plus ancien dans l...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 7·fr
    ...Il doit être accompagné des indicateurs d'activité relatifs au 1er...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 10·fr
    ...et par lettre recommandée avec accusé de réception. Les modalités...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 6·fr
    ...ment n°2406696 Madame Yasmine Baccouche a vendu à Mr Fakher Loussi...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 52·fr
    ...- Le sous sol est inachevé, il est accessible de l'intérieur et se...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 7·fr
    ...ORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS Accord commercial entre le Gouvern...