Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 40·fr
    ...essus décrites et en cas de persistance du défaut, le reliquat est...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 28·fr
    ...isserie fabrication de gâteaux sis à Tunis, 86, Avenue de Paris et...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 49·fr
    ...siège social de la Coopérative sis au 214/216, Rue El Maar, Tunis,...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 41·fr
    ...meubles exploité dans le local sis au 7 rue d'Espagne à Tunis, à M...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 20·fr
    ...OUEZZIA» Mahdia sont priés d'assister 1°) à l'Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 5·fr
    ...3.** — Les conseillers diplomatiques sont choisis parmi les Minist...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 42·fr
    ...n a décidé la vente du magasin sis à Tunis, 14, Avenue de France. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 27·fr
    ...— Le collège de direction est assisté d'un conseil scientifique co...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 3·fr
    ...Toutefois, à l'occasion de ces transactions, il peut assister ses ...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 18·fr
    ...e conférences ou d'un maître-assistant titulaire comportera entre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 56·fr
    ...b) Pour la deuxième période, sur un ensemble de leçons consistant ...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 5·fr
    ...épreuve de culture générale consiste à traiter dans une rédaction ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 4·fr
    ...onctionnaires du gouvernorat assiste aux séances et présente les d...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 43·fr
    ...L'exploitation d'un restaurant avec boissons alcooliques sis à Ham...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 43·fr
    ...aitement des informations, l'assistance technique pour la mise en ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 32·fr
    ...Comme je l'ai déjà rappelé, en y insistant, cet effort devra être ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre nue, d'une conieance dén...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 20·fr
    ...nner des conférences ou pour assister à des manifestations économi...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 7·fr
    ...onale sont incessibles et insaisissables, sauf s'il s'agit du paie...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 2·fr
    ...ublique — de trois membres choisis en raison de leur compétence. ...