Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 6·fr
    ...20/02/2023 et enregistré à la recette des finances El Manar le 21 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 3·fr
    ...hargé de conclure la cession, recevoir le prix de la cession et as...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 35·fr
    ...s d'assemblée enregistré à la recette des actes civils le 6 août 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 19·fr
    ... | --- | --- | --- | | | | Recettes | Dépenses | | 147 | Lycé...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 34·fr
    ... été délivrée par Monsieur le Receveur des Actes Civils de la Rue ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 26·fr
    ...d'assurer la surveillance des recettes des finances pour l'assiett...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 50·fr
    ...Receveur des finances, sis à rue Med Maarouf Sousse. 2- Débiteur s...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 36·fr
    ... procuration enregistrée à la recette des finances de l'avenue de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 10·fr
    à la recette des finances rue Ennamsa, Tunis le 28 mars 2024 Quitt...
  • Annonces Légales·2025 / N°151·page 12·fr
    ...BTK), après consignation à la recette des actes judiciaires de ben...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 4·fr
    ...r les assujettis au bureau du receveur de la circonscription dans ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 50·fr
    ...Acte reçu par Monsieur le Receveur des A.C. et J. D. à Sfax le 28 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 9·fr
    ...a valeur locative retenues au recensement antérieur au 1er janvier...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 30·fr
    ...### Hajeb Agent en uniforme chargé de recevoir le public de le re...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 22·fr
    ...ire du 28 septembre 2009 à la recette des finances rue de la Gare ...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 18·fr
    ...eptembre 2009 enregistre à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 57·fr
    ...18 dinars objet de créance de recette de finance dans un délai de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 39·fr
    ...juillet 2012 enregistrée à la recette des finances de Fouchana le ...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 37·fr
    ...s répondant aux conditions de recettes fixées dans le cahier des c...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 12·fr
    ...Il contrôle l'exécution du Budget et suit l'évolution des recettes...