Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 10·fr
    ...ron en contournant au Nord l'Oasis de Tembib et arrive à la piste ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 40·fr
    ...t de menuiserie et ébénisterie sis à Tunis, 4, Rue Jean Ponce. Le...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 37·fr
    ...e à usage de salon de coiffure sis à Tunis 10 avenue Barthou Cité ...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 34·fr
    ...iode quinquennale 1980-1984 et sis au périmètre communal commencer...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 11·fr
    ...erie et produits alimentaires, sis à l'Ariana - 99, avenue Habib B...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 24·fr
    ...ir (locataire, métayer — mognarsiste); 3° Le nom de la propriété e...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 8·fr
    ...es attentats ou de lui faire résistance. Article 76 : Est puni de...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 12·fr
    ... NATIONAL BANK - TUNISIA (QNB) sis rue cité des sciences, centre u...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 21·fr
    ...- trois modules faisant partie des axes de formation, choisis par ...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 36·fr
    ...ur fonds de commerce de tissus sis aux adresses ci-après : M. Moh...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 29·fr
    ...in destinée à la construction, sise au Secteur trois à Gabès dénom...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 24·fr
    ...strat du Tribunal Immobilier assisté de M. Béchir Abdennadher géom...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 58·fr
    ...t de douze membres au plus choisis parmi les actionnaires. Commis...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 2·fr
    ...le 3 ci-dessus peut se faire assister par un avocat; elle peut, en...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 17·fr
    ...es, poteaux, tuyaux de haute résistance, réservoirs, conteneurs, s...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 12·fr
    ...de ses préposés; les objets saisis sont mis sous scellés avec indi...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 6·fr
    ...en qualité de conseillers, choisis en raison de leur expérience et...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 15·fr
    ...priété appelée « Khezama », consistant en une parcelle de terre co...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 29·fr
    ...te de casse-croûte et boissons sis à Tunis 9, rue d'Espagne. Les ...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 11·fr
    ...- Le comité scientifique exécutif assiste le directeur général de ...