Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 32·fr
    ...2 - La licence fondamentale en arts visuels : arts plastiques s'in...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 7·fr
    ...— Dépenses Imprévues | 570.000 | Art. 71. — Intervention indirecte...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 24·fr
    ...De ce fait le capital de la société se trouve réparti comme suit :...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 3·fr
    inoffensifs, dans un délai de trois ans à partir de l'entrée en vi...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 4·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cardes | 33.500 | Art. 40. — Dépens...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 4·fr
    ...Dépenses de développement - Sixième partie : Investissements dire...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr
    ...— Le livre-journal et le livre d'inventaire prévus à l'article 8 s...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 3·fr
    ...— Emprunts ART. 11. — L'Office National de l'Artisanat ne pourra ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 5·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | Dinars | Art. 30. — Rémunérations d'...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 38·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 2 du...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 5·fr
    ...A défaut de contestation par l'une des parties et lorsque les cond...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 15·fr
    ...— Sont autorisés les virements de crédits d'article à article ci-a...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 21·fr
    ...Article 2 La partie requérante notifie au secrétariat que les par...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 140·fr
    ...Les articles susvisés se subdivisent en paragraphes : - pour l'ar...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 8·fr
    ...4 - Le montant de l'indemnité visée à l'article 3 ci-dessus est fi...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 14·fr
    ...Bâtiments | 60.000,000 | 60.000,000 | | | | | Article 2 : Par...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 15·fr
    ...Chaque Partie Contractante se réserve cependant le droit de ne pas...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 84·fr
    Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 10·fr
    ...Article 27 Participation et tentative 1. Chaque Etat Partie adop...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 19·fr
    ...— Sont autorisés les virements de crédits d'articles à articles à ...