Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 5·fr
    ...En cas de faute grave commise par un délégué du personnel, le Prés...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 55·fr
    ...- L'éteint de tourisme neuf ou d'occasion âgé de moins de quatre (...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 34·fr
    ...Maître Bouraoui Boutheina, avocat à la cour de cassation, 11, Rue ...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ...ter case 489.** Par acte sous seing privé du 23 octobre 1976, enr...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 16·fr
    ...le 11 novembre 1980, volume 54, série 5, case 675 Monsieur Mustap...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 6·fr
    ...23 - En cas de vacance due à un cas fortuit dans la composition du...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 40·fr
    ...874, Sie Ter, Case 411. c) Liste des souscripteurs enregistrée le...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 34·fr
    ...852, série I, case 402 et déposées au greffe du Tribunal de 1ère I...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 38·fr
    et enregistrée le même jour, volume 860, série ter, case 471. III...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 29·fr
    ...117 - Les cahiers des charges déterminent, le cas échéant, les gar...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 53·fr
    ter, case 613, il a été établi une société anonyme. Dénomination ...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 27·fr
    ...783, série Ter, case 213. N° B-2528/1 # PROCES VERBAL DE L'ASSEM...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 5·fr
    Dans ce cas, le bureau ratifie ultérieurement les décisions de son...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 28·fr
    ...880, série ter, case 296, dont deux exemplaires ont été déposés au...
  • Annonces Légales·2014 / N°012·page 48·fr
    ...2014S00223RECZ9 Rectificatif Société Casco Automotive Tunisia A...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 18·fr
    Renseignements concernant les personnes à contacter en cas de réte...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 93·fr
    ...i Mustapha avocat à la cour de cassation 42, Rue Om Kalthoum à l'e...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 16·fr
    ...847, série ter, case 629 et déposé au greffe de première instance ...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 30·fr
    ...887, Série Ter, Case 527. 2) Procès verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 44·fr
    ...Maître Abdelkefi Hajer avocate à la cour de cassation domicilié au...