Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 8·fr
    ...A l'Ouest : La limite Est de Henchir El Chaal dans sa partie compr...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 14·fr
    ...38 - Lorsque l'information présentée par la société d'investisseme...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 13·fr
    ...La Rigole de la dite Meskate est limitée : À l'Est : Par ladite B...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 29·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Chemin public. À l'Est : Une impa...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 24·fr
    ...A l'Est : Ben Ghazal et Héritiers Laârbi Ben Hamouda. A l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 67·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Asma, b) Qu'elle est sa ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 34·fr
    ...Au Nord-Est et au Nord-Ouest : Le T. 34130; A l'Est : Henchir Has...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 36·fr
    ...T.F 62981 Tunis Est : Route GP 9 et GP 10 et T.F 62918 Tunis Ouest...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 2·fr
    ...Est et demeure autorisée pour la gestion 1995, la perception au pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 36·fr
    ...Qu'elle est limitée : A l'Est : Zenket El-Hai ErRifi. A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 31·fr
    ...La Tunis-Air; A l'Est : Avenue Bourguiba; A l'Ouest : Un chemin ...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 24·fr
    12.5m puis dans la direction Est est 6.85m puis dans la direction ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 39·fr
    ...Essaâda Quelle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 49·fr
    A l'Est : Abdessalem Zaoui. Au Nord : Inconnu. A l'Ouest : Pareill...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 31·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 12·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 1750m au Nord d...