Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 214·fr
    ...Crédits d'engagement et de Paiement | Désignation du Budget Anne...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 314·fr
    ...Crédits d'engagement et de Paiement | Désignation du Budget Anne...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 123·fr
    ...Article premier - Les crédits du budget de l'Etat de l'année 2020 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 2·fr
    ...— Les voies et moyens, applicables au budget d'équipement et de re...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 10·fr
    ...é Ordonnateur Secondaire du budget du Ministère de l'Éducation Nat...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 5·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 36; V...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 29·fr
    GESTION 1989 TABLEAU "E" BUDGETS RATTACHÉS POUR ORDRE AU BUDGET J...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 5·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre au budget général de l'Eta...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 3·fr
    ...— Du Budget ART. 15. — Le Conseil d'Administration arrête chaque ...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 27·fr
    ... crédits complémentaires au budget Titre II Section I de la gestio...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 14·fr
    ...— Si en fin d'exercice le budget tel qu'il est défini à l'article ...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 12·fr
    ...tère dédiée à la gestion du budget par objectifs, - l'élaboration,...
  • Journal Officiel·2023 / N°031·page 12·fr
    ...- Les principes généraux du budget de l'état (principes budgétaire...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 18·fr
    ...ues par la loi organique du budget ; 17- Considérant que l'articl...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 7·fr
    ...— Budget — Organisation générale — Fonds de réserve. — Les budgets...
  • Journal Officiel·1960 / N°060·page 13·fr
    ...Contribution du budget ordinaire au Titre II, pour la couverture d...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 6·fr
    ...Vu la loi N° 75-35 du 14 mai 1975, portant loi organique du budget...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 98·fr
    # GESTION 1984 TABLEAU « E » BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDG...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 24·fr
    ...* la conduite des travaux d'élaboration du budget du ministère pou...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 110·fr
    ...| 28 400 | | | Total des budgets des Etablissements de formatio...