Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
68 444 résultats pour ""ICS""
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 9·fr
    ...- de suivre l'avancement des projets publics réalisés par des orga...
  • Journal Officiel·1998 / N°075·page 6·fr
    ...rme agraire des périmètres publics irrigués est chargé de l'exécut...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 39·fr
    ...i, conseiller des services publics, des fonctions de secrétaire gé...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 10·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat est char...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 3·fr
    ...ffices, des établissements publics à caractère industriel et comme...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 9·fr
    ...Monsieur Ramzi Zine Eddine, conseiller des services publics, est c...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 8·fr
    ...on provisoire des pouvoirs publics, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 26·fr
    ...onctionnement des services publics | 6 000 | | | | 03.307 | *...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 5·fr
    ...ux Finances et aux Travaux Publics et à l'Habitat du 21 novembre 1...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 34·fr
    ...entions aux établissements publics soumis au code de la comptabili...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 29·fr
    ... Rémunération des pouvoirs publics | | 75 000 | | | 01.101 | ...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 21·fr
    ...— La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr
    ...Toutefois les créanciers de l'État et des établissements publics a...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 11·fr
    ...reprises et établissements publics, telle que modifiée et complété...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 12·fr
    ...Monsieur Ramzi Zineddine, conseiller des services publics, est cha...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 6·fr
    ...fiques allouées aux agents publics, au traitement de base fixé par...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 24·fr
    ... Rémunération des pouvoirs publics | 333 600 | | | | 01.101 |...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 11·fr
    ...issements et d'entreprises publics ; - Considérant que le premier ...
  • Journal Officiel·2017 / N°100·page 4·fr
    ...Monsieur Walid Fehri, conseiller des services publics, est chargé ...
  • Journal Officiel·2026 / N°072·page 5·fr
    ...ial | | Marchés publics et achats publics | | Orientations, pr...