Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 28·fr
    ...Mustapha ben Hamida, pour 1/4 indivis. 2°) les héritiers de Ahmed ...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 21·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c)...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivises lui revenant dans l'immeuble immatri...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 21·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Votre présence à...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 186,15ème indivises du TF n° 15897 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 36·fr
    ...n sur la situation financière individuelle et sur la situation con...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 51·fr
    ...La moitié indivise d'une boutique ouvrant au sud sise à route de M...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 46·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n° 33369 Ariana dénom...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 17·fr
    ...2023R00179VEPA2 --- ## Vente des parts indivises du titre foncie...
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 11·fr
    ...69 parcelles dans l'Indivision d'un total de 216 parcelles du Bien...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 8·fr
    ...il s'agit de parts indivises s'élevant à 465 parts sur un total de...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 10·fr
    ...1° la requérante, pour un huitième indivis; 2° Madame Mangold Jul...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 57·fr
    ...Sa superficie est de 1 Are 11 Ca sans compter les parts indivis du...
  • Annonces Légales·2004 / N°194·page 2·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 21...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 32·fr
    ...1) Le requérant pour un huitième dans l'indivision 2) Son épouse R...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 20·fr
    ...1°) 1/3 indivis dans la propriété dénommée « Carrière Accacha » ob...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 12·fr
    ...- Changement de nom de l'Association arabe pour les sports individ...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 21·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 1- Ratification ...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1.000.000 indivises du TF n° 11702 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 11·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : 1- Les parts immobilières dan...