Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2011 / N°040·page 7·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2023 / N°026·page 8·fr
    ...9 - Il est interdit aux agents de l'Agence et aux experts chargés ...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 8·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2024 / N°142·page 22·fr
    ...Le directeur général de l'agence peut convoquer à la réunion du co...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 10·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'age...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 252·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 2·fr
    ...n au titre de l'année 2020 à l'agence urbaine du grand Tunis relev...
  • Journal Officiel·2024 / N°142·page 12·fr
    ...latif à la coopération entre l'Agence de promotion de l'investisse...
  • Journal Officiel·2002 / N°072·page 9·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 50·fr
    ... conseil d'administration de l'agence foncière d'habitation, et ce...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 27·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 22·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis rel...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 9·fr
    ...— L'Agence Foncière Touristique est administrée par un Conseil d'A...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 19·fr
    ...| - L'Agence Nationale des Fréquences et les ministères de la Défe...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 8·fr
    ...ntion spéciale établie entre l'agence de promotion des Investissem...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 34·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 30·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 74·fr
    ...- L'agence nationale des énergies renouvelables est dirigée par un...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 251·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 29·fr
    ...- Est ouvert, à l'agence d'urbanisme du grand Tunis, le 11 décembr...