Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Toutes les obligations émises sont amortissables d'un montant annu...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 17·fr
    ...Amortissement et remboursement Toutes les obligations émises sont...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 16·fr
    ...3 - La souscription à la quatrième tranche de l'Emprunt Obligatair...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 10·fr
    ...Les obligations de l'emprunt obligataire subordonné «STB SUBORDONN...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 36·fr
    ...Les numéros des obligations sortis au titre sont les suivants : 17...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 8·fr
    ...Les biens et les obligations de l'établissement supprimé sont tran...
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 4·fr
    ...4 - La souscription à l'Emprunt Obligataire National et l'acquisit...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 13·fr
    ...Décision à l'origine de l'émission de l'emprunt obligataire : L'A...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 16·fr
    ...- Montant L'emprunt obligataire « UIB 2011-2 » est d'un montant d...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 19·fr
    ...## Comptabilisation 83 Une obligation qu'une entreprise contracte...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 23·fr
    ...## Article 390 La prescription n'a pas lieu, lorsque l'obligation...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 21·fr
    ...III.13 Amortissement et remboursement Toutes les obligations émis...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 16·fr
    ...Décision à l'origine de l'emprunt obligataire : L'Assemblée Génér...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 4·fr
    ...'un ou de plusieurs emprunts obligataires et/ou subordonnés dans l...
  • Journal Officiel·2022 / N°116·page 4·fr
    ...4 - La souscription à l'emprunt obligataire national et l'acquisit...
  • Annonces Légales·2004 / N°130·page 6·fr
    ...Les obligations sont émises pour une période totale de 5 ans. La ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 173·fr
    République Tunisienne Ministère des Finances # # Obligation Caut...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 23·fr
    ...Dès la clôture des souscriptions au présent emprunt obligataire su...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 23·fr
    ...4.** — Les enseignements obligatoires de la première année portent...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 10·fr
    ...Au 30/06/2020, il existe dix emprunts obligataires émis par l'émet...