Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 14·fr
    ...stance de Sfax dans un délai maximum de soixante dix jours. 2004X...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 100·fr
    ...| | --- | | 3 mois au maximum après accord des services compétent...
  • Journal Officiel·2007 / N°019·page 8·fr
    ...initif, et ce, dans un délai maximum d’un mois après (9) …………………… ...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 226·fr
    ...## Délai d’obtention de la prestation - Trois (03) mois au maximu...
  • Journal Officiel·2016 / N°005·page 14·fr
    ...que année à raison de 35% au maximum de l'effectif des secrétaires...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 15·fr
    ...ces examens sont effectués dans un délai maximum de trois mois à p...
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 21·fr
    ...Le candidat peut obtenir au maximum une note de cent (100) en pren...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 133·fr
    ...Au terme du délai maximum d'un mois après la date de proclamation ...
  • Journal Officiel·2005 / N°081·page 12·fr
    ...Cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre...
  • Journal Officiel·2014 / N°099·page 19·fr
    ...établie par ordre de mérite dans la limite de 50% au maximum du no...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 146·fr
    ...comptes trimestriels | Délai maximum de paiement | | --- | --- | ...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 6·fr
    ... dans la limite d'un montant maximum de 1.393.000 dinars réparti c...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 12·fr
    - dans un délai maximum d'un mois de la date de transmission des p...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 10·fr
    ...Cette durée peut être réduite de 6 mois, au maximum, pour les agen...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 64·fr
    ...| Un mois au maximum après édition de la décision d’octroi de l’av...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 72·fr
    ...30 jours au maximum après avis de la commission compétente Référe...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 63·fr
    ...ourrier hybride | Un mois au maximum. | | **Lieu de dépôt du dos...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 11·fr
    ...Le montant maximum des dépenses prises en considération est fixé c...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 19·fr
    ...Cette liste est établie dans la limite de 50 % au maximum du nombr...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 85·fr
    ...Au terme du délai maximum d'un mois (30 jours) à partir de la date...