Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 869 résultats pour ""ORIENT""
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 64·fr
    ...17 février 1997 portant loi d’orientation de la formation Professi...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 9·fr
    ...- le directeur général, - le conseil des orientations stratégiques...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 28·fr
    ...mobile de dévers pour échelle orientable déployable ou bras élévat...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 27·fr
    ...oupe dit permis «Marin Centre Oriental». Le ministre de l'énergie...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 45·fr
    ...les affiches, les enseignes d'orientation et de renseignements ain...
  • Journal Officiel·2022 / N°110·page 4·fr
    ... son article 88, Vu la loi d'orientation n° 96-6 du 31 janvier 19...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 5·fr
    - orienter les personnes handicapées moteurs et des accidentés de ...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 72·fr
    ...onction des programmes et des orientations fixés. Ils doivent, en...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 11·fr
    ...Le ministre de l'éducation, Vu la loi d'orientation n° 2002-80 du...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 55·fr
    ...8 | Centre d'Observation et d'Orientation Sociale de Tunis | 320 0...
  • Journal Officiel·2012 / N°024·page 22·fr
    ...onction des programmes et des orientations fixés. Ils doivent, en...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 60·fr
    ...cumentation, - d'encadrer, d'orienter les personnels des biblioth...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 18·fr
    ...on et exercer les fonctions d'orientation et d'inspection des unit...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 2·fr
    ...tion d'un membre au conseil d'orientation du centre d'affaires d'i...
  • Journal Officiel·2014 / N°078·page 15·fr
    ...ngt (20) sauf si le conseil d'orientation décide autrement pour le...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 3·fr
    ...rincipal en information et en orientation scolaire et universitair...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 70·fr
    ...5 | Centre d'Observation et d'Orientation Sociale de Sousse | 148 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 86·fr
    ...r aux conseils de classe et d'orientation et au déroulement des ex...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 20·fr
    ...its de l'enfant, Vu la loi d'orientation n° 2002-80 du 23 juillet...
  • Journal Officiel·2007 / N°076·page 14·fr
    ...7 février 1993, portant loi d'orientation de la formation professi...