Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 7·fr
    ...- La composition des commissions administratives paritaires visées...
  • Journal Officiel·1987 / N°027·page 18·fr
    ...Date de la construction, de l'achat ou de l'héritage : ... Valeur...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr
    ...Commission paritaire consultative Il est institué une commission ...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 29·fr
    ...Deux exemplaires de la déclaration d'héritage des statuts et du pr...
  • Annonces Légales·2022 / N°031·page 16·fr
    ...Toute personne ayant intérêts ou droits sur l'héritage de feu Zouh...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 20·fr
    ...— Attribution de la Commission Paritaire Consultative La commissi...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 11·fr
    ...Passé ce délai, l'avis de la commission paritaire est requis. Le s...
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 5·fr
    ... commissions administratives paritaires pour les agents de la caté...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 24·fr
    ...Article 31 - Après recours devant la commission paritaire régional...
  • Journal Officiel·2020 / N°021·page 29·fr
    ...ant création des commissions paritaires administratives pour le pe...
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 20·fr
    ...— La composition des commissions administratives paritaires visées...
  • Journal Officiel·2019 / N°074·page 11·fr
    ...On entend par actionnaires minoritaires, le public au sens de l'ar...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 14·fr
    ...Charitable, sociale. Objectifs : Fournir une assistance et un sou...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 40·fr
    ...ements, une commission mixte paritaire, composée de membres des de...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 8·fr
    ...4 - La dénomination de la commission paritaire consultative est re...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 5·fr
    ...2 - La composition des commissions administratives paritaires prév...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 24·fr
    ...ue de Mauritanie, Sur proposition des autorités mauritaniennes, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 7·fr
    ...la commission administrative paritaire compétente. Celles du seco...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 10·fr
    ...— La composition des Commissions Administratives Paritaires énumér...
  • Annonces Légales·2013 / N°043·page 29·fr
    ...14, Boulevard Habib Chrita Cité Jardins 1002 Tunis RC : B011004200...