Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 154 résultats pour ""RIVERA""
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 13·fr
    ...Note — Les murs Nord, Est et Ouest sont mitoyens avec les riverain...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 3·fr
    ...— La contribution mise à la charge des propriétaires riverains, au...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 36·fr
    ...ervations et réclamations des riverains et de tiers tous les jours...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 16·fr
    ... du deuxième renouvellement arrivera à échéance le 18 octobre 1998...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 150·fr
    ...Suite à cette extension, la dite période arrivera à échéance le 21...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 68·fr
    ...Suite à cette extension, ladite durée de validité arrivera à échéa...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 15·fr
    ... période initiale du permis arrivera à échéance le 08 avril 1996. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 19·fr
    ...produit des contributions des riverains à la construction des égou...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 29·fr
    ...renouvellement dudit permis arrivera à échéance le 24 février 1997...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 11·fr
    ... frère Abderrazak et quelques riverains sous forme d'un couloir me...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 46·fr
    ...ôté sud de la rue Ibn Chabbat riverain au lotissement EL ONS 5 pro...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 32·fr
    ...La présente réquisition empiète sur la réquisition 58.577 riverain...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 12·fr
    ... de la part des propriétaires riverains, procéder à l'expropriatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 3·fr
    ...à la charge des propriétaires riverains, feront l'objet de rôles d...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 5·fr
    ...à la charge des propriétaires riverains, conformément à la législa...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 3·fr
    ...e de la juridiction de l'État riverain et de l'État du pavillon. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 25·fr
    ...Elle recevra sur le terrain les observations des riverains et des ...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 7·fr
    ...ervations et réclamations des riverains et des tiers, tous les jou...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 36·fr
    ... recevra les observations des riverains et entendra les personnes ...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 7·fr
    ... l'Etat ou sur les propriétés riveraines. Nous, Habib Bourguiba, ...