Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 12·fr
    ...Pugnet René, en qualité de propriétaire, sera effectué le 17 mars ...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 19·fr
    ...Habib Ben Mameg Charchour, en qualité de propriétaire, sera effect...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 19·fr
    ...ia en qualité de propriétaire, sera effectué le 2 novembre 1974 pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 30·fr
    ...ili en qualité de propriétaire sera effectué le 15 Janvier 1974 pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 27·fr
    ...Salem ben Nasr Mallek, en qualité de propriétaire, sera effectué l...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 26·fr
    ...ie en qualité de propriétaire, sera effectué le 27 février 1970 pa...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 3·fr
    ...Néanmoins, il sera ajouté à la quatrième tranche, où il en sera dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 36·fr
    ...bet en qualité de propriétaire sera effectué le 11 novembre 1974 p...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 33·fr
    ...Compte rendu de fin de forage Le Titulaire adressera à l'Autorité...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 15·fr
    ...Ahmed Ed Dallal, en qualité de propriétaire, sera effectué le 5 ma...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 31·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 27 juin 1977 par M...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 5·fr
    ...L'Etat requérant sera informé de la suite qui aura été donnée à sa...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 23·fr
    ...r, en qualité de propriétaire, sera effectué le 19 octobre 1976 pa...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 25·fr
    ...T.) en qualité de propriétaire sera effectué le 8 décembre 1970 pa...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 9·fr
    ...l'Acheteur Le Tisserand Ahmed Berrezouga N° 568 # SOCIETE ## LE T...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 81·fr
    ...Compte rendu de fin de forage Le Titulaire adressera à l'AUTORITE...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 25·fr
    ...er en qualité de propriétaire, sera effectué le 5 mai 1975 par Mon...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 14·fr
    ...Ali El Mahrouk, en qualité de propriétaire, sera effectué le 26 dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 28·fr
    ... en qualité de co-propriétaire sera effectué le 7 mars 1975 par Mo...