Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 28·fr
    ...emblée avec les mêmes pouvoirs stipulés à l'article 13 des statuts...
  • Journal Officiel·2012 / N°090·page 5·fr
    ... les dispositions dérogatoires stipulées par l'article 2 du décret...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 17·fr
    ...le n°04 302 032 4042 00184441. Stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 8·fr
    ...oirs les plus étendus tels que stipule aux statuts. 2011M00515SRL...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 54·fr
    ...l 2016 à 14H00, au siège de la STIP, sis au Boulevard de la terre,...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 20·fr
    ... - Approbation des conventions stipulées dans le rapport spécial d...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 19·fr
    ...emblée générale extraordinaire stipulant la décision de la cessati...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 3·fr
    ...ode des Sociétés Commerciales STIP Société anonyme Capital soci...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 55·fr
    ...0 à 17 heures, au siège de la «STIP», sis au boulevard de la Terre...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 59·fr
    ...écial relatif aux dispositions stipulées dans l'article 200 et sui...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 7·fr
    ...Les documents et les registres stipulés au niveau des articles 11 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°030·page 3·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 9·fr
    ...t de l'inégalité compensatrice stipulés dans la constitution. - Cr...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 4·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 6·fr
    ..., en date du 29 août 2004, qui stipule la modification de l'agréme...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 5·fr
    ...omestique est, sauf exceptions stipulées ci-dessous, assise sur la...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 34·fr
    ...Société Tunisienne des industries de Pneumatiques (STIP), dûment r...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 2·fr
    ...que personne, selon ce qui est stipulé au chapitre 6 des dispositi...
  • Annonces Légales·2004 / N°172·page 9·fr
    ...u PV du 16 septembre 2004, qui stipule : 1) la nouvelle répartiti...
  • Journal Officiel·2021 / N°100·page 17·fr
    ... fonds de garantie des assurés stipulées dans le cadre d'applicati...