2 141 résultats pour ""URP""
- Annonces Légales·2005 / N°039·page 32·fr...5% réserve légale - Le surplus est à affecter par l'assemblée. **...
- Annonces Légales·2018 / N°087·page 13·fr...mentation du capital, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
- Journal Officiel·1960 / N°047·page 17·fr...en date à Tunis, du 1er octobre 1960, il apport que la PURPINA TUN...
- Annonces Légales·2007 / N°012·page 24·fr...5% réserves légales et le surplus à la disposition de l'assemblée ...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 55·fr...- Tout surplus de bénéfices, après déduction du tantième du Consei...
- Annonces Légales·2004 / N°171·page 13·fr...5% pour la constitution du fonds de réserve légale et le surplus à...
- Annonces Légales·2019 / N°064·page 4·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 17·fr...après prélèvement des réserves légales d'au moins 5%, le surplus s...
- Annonces Légales·2012 / N°076·page 2·fr...r complètement le capital, le surplus est réparti entre les Action...
- Annonces Légales·2023 / N°039·page 23·fr...e et rejeté l'action quant au surplus, l'acte de décès de Dina VIT...
- Annonces Légales·2024 / N°001·page 13·fr...Cette construction est surplombée d'un studio qui comporte une cha...
- Annonces Légales·2009 / N°029·page 14·fr...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
- Annonces Légales·2007 / N°054·page 38·fr...Informe qu'il a été surpris par une annonce parue dans le journal ...
- Annonces Légales·2005 / N°001·page 12·fr...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 15. La libération ...
- Annonces Légales·2011 / N°144·page 49·fr...La superficie totale de l'immeuble est de 300 m², 235 m² surperfic...
- Annonces Légales·2012 / N°051·page 19·fr...Le surplus des bénéfices sera réparti : - 10% au maximum au consei...
- Annonces Légales·2021 / N°122·page 3·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Annonces Légales·2004 / N°104·page 10·fr...r l'assemblée générale sur le surplus, 10% sont attribués au conse...
- Annonces Légales·2013 / N°048·page 25·fr...Le surplus est réparti entre les actionnaires. La libération des ...
- Annonces Légales·2005 / N°136·page 13·fr...* Le surplus est mis à la disposition de l'assemblée générale qui ...