11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1971 / N°016·page 16·fr...0 bis Rue Pierre de Coubertin, agissant comme Président-Directeur ...
- Journal Officiel·1972 / N°008·page 15·fr...airouan, 22, Rue Taïeb Mehiri, agissant pour son compte, sollicite...
- Journal Officiel·1974 / N°059·page 3·fr...# MINISTERE DE LA JUSTICE ## MAGISTRATS Par décret N° 74-887 du ...
- Journal Officiel·1977 / N°004·page 17·fr...néral, demeurant au dit siège, agissant comme venant aux droits de...
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 8·fr... ci-après désignée « SHELL » — agissant pour le compte du groupe R...
- Journal Officiel·1961 / N°045·page 3·fr...ique et aux Affaires Sociales, agissant en application de la loi N...
- Journal Officiel·1964 / N°054·page 22·fr... Mohammed ben Jamaa, Tunisien, agissant en qualité de Gérant de la...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 38·fr...nsieur Ali ben Brahim Bausziz, agissant par Ministère de son Conse...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 9·fr...emeurant à Kalaat-El-Andleuss, agissant pour son compte, sollicite...
- Journal Officiel·1957 / N°012·page 7·fr...et Hammam-Lif, rue des Villas, agissant pour leur compte, sollicit...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 3·fr...riminels sont rendus par cinq magistrats à la majorité des voix. ...
- Journal Officiel·1981 / N°005·page 26·fr...sieurs Tanar et Hedi Bouricia, agissant par Monsieur Tanar Bourici...
- Journal Officiel·1963 / N°048·page 31·fr...à Tunis 2, rue d'Angleterre et agissant en qualité de service de l...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 10·fr...A., demeurant à Tunis, 12, avenue de Paris, agissant pour son comp...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 14·fr... conséquences des actes ou des agissements contraires aux lois et ...
- Journal Officiel·1987 / N°078·page 22·fr...e ; effet dynamique des forces agissant sur un point matériel ; pr...
- Journal Officiel·1976 / N°044·page 35·fr... Hadj M'hamed Sersi, tunisien magistrat, demeurant à Bizerte, 5 ru...
- Journal Officiel·1962 / N°034·page 14·fr...Youssef Boussofara, Tunisien, Magistrat, demeurant à Sousse, rue d...
- Annonces Légales·2011 / N°043·page 36·fr...La Magistrate Dame Olfa Djemal a été désignée comme Juge Commissai...
- Annonces Légales·2010 / N°099·page 46·fr...Habib Bourguiba n° 70-72 Tunis agissant en qualité de créancier él...