Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 4·fr
    ...— Le statut particulier du corps des contrôleurs financiers placés...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 35·fr
    ...Les tarifs des cartes hebdomadaires sont fixés comme suit : | SE...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 9·fr
    ...MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT Arrêté du ministre du tou...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 32·fr
    ...8) En vertu d'un contrat de cession de parts sociales daté le 20 d...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 20·fr
    ...180 parts; - 2°) Madame Helga Baumgartner : 180 parts; - 3°) Madam...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 5·fr
    ...l administratif; Décrétons : Article premier. — Le plan d'aménag...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 9·fr
    ...2) Définir la formule de répartition (ou de regroupement) par unit...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 5·fr
    ...5 - Les participants sont tenus de respecter le règlement intérieu...
  • Journal Officiel·2026 / N°072·page 22·fr
    ...2 - Peuvent participer au concours mentionné à l'article premier d...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 9·fr
    ...personnel prévu par la loi des cadres | 10.000 | | | | Art. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 29·fr
    ...- L'examen professionnel prévu par l'article 11 (nouveau) du décre...
  • Journal Officiel·2021 / N°098·page 4·fr
    ...Les peines prévues aux articles 125 et 127 du code pénal s'appliqu...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 100·fr
    ...Dispositions générales Article 9: L'adhésion du médecin dentiste ...
  • Annonces Légales·2005 / N°013·page 2·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie de 2 imm...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 18·fr
    ...51 parts. - Barhoumi Hajer : 25 parts. - Gara Mouna : 24 parts. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr
    ...## CHAPITRE VII ## Dispositions diverses Art. 32. — L'Unité Coop...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 19·fr
    ...- Les postes prévus à l'article précédent sont répartis entre les ...
  • Journal Officiel·2003 / N°050·page 17·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 16·fr
    ...## Section II - Des sanctions judiciaires Art. 52 - Sans préjudic...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 16·fr
    ...## Section II - Des sanctions judiciaires Art. 52 - Sans préjudic...