...ve au financement public des partis politique. Lire : (1) Travau...

...Sadok Rabah, - ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat...

...Les professeurs d'enseignement secondaire général, artistique et t...

...12 juin 2005 Coopérative des artisans Bijoutiers La Perle Siège s...

...es disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles d...

...- préserver les styles et les formes artistiques utilisés dans la ...

...30.000 Dinars répartis en 3.000 parts de 10 Dinars chacune. Durée...

...1) Une filière longue dont la scolarité est fixée à six ans répart...

...s au 31 décembre 1994 sont répartis conformément aux tableaux ci-a...

...s** **Société le Palais de l'Artisan S.A.R.L** Suivant actes de ...

...ement secondaire technique et artistique. Le ministre de l'éducat...

...s au 31 décembre 1994 sont répartis conformément aux tableaux ci-a...

...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - Abdelhamid Sakli : repr...

...— Excédents nets et excédents répartis-sables. 1° — Les excédents...

...ères ci-dessus citées sont répartis sur deux années. Leur volume h...

... ministre du commerce et de l'artisanat. Art. 5 - L'office des œu...

...s complémentaires ci-après répartis au profit des chapitres ci-apr...

..., les transferts d'emplois répartis conformément aux indications c...

...Sihem ben Hlel, artisanale, domicile élu à l'étude de son avocat m...

...es disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles d...