Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 52·fr
    ...de Sfax, le 11/12/2018 dépôt original D252602009 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 31·fr
    ...9 et 057830 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 2·fr
    ...Une copie originale du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 46·fr
    ... N° M020931 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 27·fr
    ...de Tunis sous le n° de dépôt original D0124452014, n° de dépôt de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 38·fr
    ...utre exemplaire conforme à l'original. Toute réclamation doit êtr...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 28·fr
    ...t 13701190, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 19·fr
    ...qui tiendra lieu de la copie originale. Toute personne qui a une o...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 5·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 24·fr
    ...e à Sfax, le 13/1/2016 dépôt original D251102005 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 25·fr
    ...2016 sous n° 201650238 dépôt original n° D084222015, il a eu : Jo...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 35·fr
    ... n°M019714, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 42·fr
    ...Dépositaire d'un acte original dudit acte de vente et ce dans un d...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 16·fr
    ...du 5/1/2015 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 29·fr
    ... le 7/5/2015, sous le numéro original D272812010 et numéro de dépô...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 14·fr
    ...ce n° 8987, dont deux copies originales du procès ainsi que des st...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 25·fr
    ...veut en extraire un deuxième original des dossiers des Notaires Ah...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 22·fr
    ...Deux copies originales des documents précités ont été déposées au ...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 32·fr
    ...Numéro du dépôt original : D0314912018. 2018R00546SRUB2 # Transf...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 7·fr
    ...Un exemplaire original du PV susmentionné, du contrat de cession d...