Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 14·fr
    ...t cette Assemblée, soit leurs titres, soit le récépissé constatant...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 43·fr
    ...ir al Ardh Attaiba » objet du titre foncier n° 6613 Ariana sise à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 37·fr
    ...ouge à lèvre bénéficient d'un litre de lait par jour. Article Deu...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 16·fr
    ...ons requises pourront au même titre que les jeunes gens et les hom...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 19·fr
    ...A ce titre, il exécute les engagements qu'ils ont contractés ; le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 14·fr
    ...te rue de Carnières, objet du titre foncier « LA QUERCINOISE » n° ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 2·fr
    ...### TITRE PREMIER ### PRINCIPES GENERAUX ### ARTICLE PREMIER **...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 8·fr
    ...servation des archives et les titres de propriété de l'association...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 17·fr
    ...Titre 14.762 ; T. 37.841 ; T. 37.843 ; T. 20.880 ; T. 21.200 ; T. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 22·fr
    ...nom de « Villa des Roses IV » Titre foncier N° 88.185, consistant ...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 10·fr
    ... de Boukornine et les zones limitrophes comprises entre le Parc Na...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr
    ...# PREMIER AVIS Il a été égaré la copie bleue du titre foncier N° ...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 8·fr
    ...e à la précédente; Et que son titre de propriété pour cela a été é...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr
    ...Les associés ont révoqué les anciens gérants et ont nommé à titre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 26·fr
    ...prévoyance sociale couvrant à titre complémentaire les assurances ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 9·fr
    ...des marchandises échangées au titre de cet accord sera effectué co...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 18·fr
    ...al garnissant le local et les vitrines extérieures. La présente co...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 10·fr
    ...## CHAPITRE III ### DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 29. - Pour la...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 11·fr
    ...Les dispositions du présent chapitre fixent les conditions d'emplo...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 10·fr
    ...## TITRE IV ## Dispositions diverses ART. 17. — Secrétades et ob...