Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 20·fr
    ...ériaux imperméables, lisses, résistants à la corrosion et faciles ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 244·fr
    ... catégories nécessiteuses, l'assistance matérielle et sociale de c...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 8·fr
    ...l des Collèges Moyens sont choisis parmi les titulaires : a) du d...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 34·fr
    ...t sans négliger son devoir d'assistance morale envers le malade, l...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 36·fr
    ...D'une villa sise à Sfax, route de l'Ain km 1,5, de deux étages : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 11·fr
    B) La sous-direction de l'assistance et de la promotion des servic...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 3·fr
    ...37 du 19 février 1976, sont saisis par l'effet collectif ses enfan...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 9·fr
    ...— Le test oral consiste en un exposé de 15 minutes fait après une ...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 25·fr
    ...t de douze membres au plus choisis parmi les actionnaires. Commis...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 30·fr
    ...Ledit immeuble consistant en une parcelle à l’Ouest de la route me...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 19·fr
    ...ipation est jugée utile pour assister aux travaux du comité avec a...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 2·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 29·fr
    ...99 ans Conseil d'Administration composé de 4 à 12 membres choisis...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 23·fr
    ...cture, il est aussi chargé d'assister aux réunions des commissions...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 9·fr
    ...de diverses parcelles de terre sises à Tunis, nécessaires à la con...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 11·fr
    ...- Les services des douanes, saisis d'une demande établie conformém...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 10·fr
    ...itaux intermédiaire en bourse, sis rue 8301-Immeuble Enouzha, cité...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 13·fr
    ...ribunal administratif, - Le sursis à l'exécution des décisions adm...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 17·fr
    ...Les actionnaires pourront assister ou se faire représenter à l'Ass...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 3·fr
    ... pour l'établissement de la consistance du lot représentant cette ...