Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 4·fr
    ...- L'exécution de la mission à titre vacataire. - les dépenses fait...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 40·fr
    ... place Farhat Hached ; que le titre de ladite propriété a été égar...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 15·fr
    ...— Lait :** Un demi-litre de lait est distribué à chaque ouvrier e...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 35·fr
    ...upérieure ou égale à 100 millilitres destinés à être commercialisé...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 14·fr
    ...ture se propose de recruter à titre précaire et révocable : 1° 5 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 24·fr
    ...r et le 2ème jour de l'aid el fitr, le 1er et le 2ème jour de l'ai...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 29·fr
    ... Propriété Foncière au nom de Witry à Sousse, sous le N° 17.052, a...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 32·fr
    ...objet le commerce de verres à vitres, glaces, peinture et drogueri...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 13·fr
    ...Titre Foncier N° 195.034. A l'Est : Héritiers Mohamed ben Bel Khi...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 15·fr
    ... matérielle étant prodiguée à titre d'avance y compris le salaire ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 47·fr
    ...arti entre les actionnaires à titre de super-dividende. II. — Sui...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ...r le livre foncier du présent titre sous le N° vol. 210 N° 562 du ...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...# TITRE II # Services agréés ART. 7. — Le Gouvernement de la Rép...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 24·fr
    ...tes, souscription ou achat de titres ou droits sociaux, fusion, al...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 8·fr
    ...ne indemnité compensatrice au titre du traitement de base. Art. 7...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr
    ...injustifiée et passible, à ce titre, de sanctions disciplinaires. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 5·fr
    ...#### CHAPITRE PREMIER ##### MISSION **ARTICLE PREMIER.** — L'Ins...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 16·fr
    ...sme se propose de recruter, à titre précaire et révocable, un agen...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 11·fr
    ...la moitié des gains acquis, à titre provisionnel, versée en son ab...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 26·fr
    ...Son titre de propriétaire ayant été éagré, il désire actuellement ...