Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 22·fr
    ...Lesquels ont accepté leurs fonctions. 4°) Nommé Commissaire aux c...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 13·fr
    ...e et un grand magazin avec ses accessoires notamment 6 presses don...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 6·fr
    ... qui à la date du concours ont accompli cinq ans au mois d'ancienn...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 24·fr
    ...de même qu'ils devraient avoir accès aux instruments d'analyse app...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 29·fr
    ...i Ben Abdennabi Abdellaoui est acceptée des fonctions de la géranc...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 38·fr
    ...si, par une rue, de l'Est par Baccar et du Nord par un voisin La ...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 38·fr
    ...ution monsieur Mondher Negra d'accomplir les procédures de cession...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 48·fr
    ...itulaire de la CIN n°06507367, accorde, donne et cède à sa soeur M...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 108·fr
    ... soit refuser la thèse, soit l'accepter avec l'une des mentions su...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 28·fr
    ...ur sa créance, en principal et accessoires, sous déduction ou jusq...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 2·fr
    ...mnité d'assistance pédagogique accordée aux Conseillers Pédagogiqu...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 37·fr
    ...Article 1 - L'adjudicataire accepte le fonds de commerce dans l'ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 11·fr
    ...erie, fontainerie et joints et accessoires, ventellerie moteurs, d...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 52·fr
    ...mmercial et deux étages dont l'accès est par l'impasse et chaque é...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 14·fr
    ... convenu ou, à défaut d'un tel accord, dans le délai qu'il serait ...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 23·fr
    ...Par le même acte, les associés ont acceptés la démission de Messie...
  • Journal Officiel·1988 / N°079·page 11·fr
    ...Mokhtar Baccar à Sfax circonscription du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 5·fr
    ...rdonnées doit être soumise à l'accord de l'Assemblée Spéciale des ...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 21·fr
    ...N° 1710 ## ACCUMULATEUR TUNISIEN NEJMA Société à Responsabilité ...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 18·fr
    ...pter du 4 octobre 1967 Brahim Baccouche, à compter du 26 octobre 1...