Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ...res publiques, d'un immeuble, titre foncier n° 58.096, dénommé « É...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 21·fr
    ...L'Article 10 « Forme des actions - Conditions de validité des titr...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 36·fr
    ...Les dépôts de titres au porteur effectués en vue de ces Assemblées...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 33·fr
    ... 1er et 2ème jour de l'aïd el fitr, le 1er et le 2ème jour de l'aï...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...ns requises pourront, au même titre que les jeunes gens et les hom...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 15·fr
    ...# Chapitre II # Du régime des examens Art. 14. - L'acquisition d...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ...Un menuisite, sis au Bardo, 21, rue de l'Eglise, objet du titre fo...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 27·fr
    ...Que son titre de propriété a été égaré, Qu'il désire opérer une co...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 16·fr
    ...Mohamed ben Meziane El Gharbi sur une partie et le Titre 36.572 su...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 14·fr
    ...Le Titre 48.086 (R. 19.426). Le présent avis fera courir le délai...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 7·fr
    Le président peut, inviter à siéger à titre consultatif toute pers...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 30·fr
    ...Titre 131.856. Le présent avis fera courir le délai de deux mois ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 20·fr
    ...La maison de Mohamed El Boumari ; Que le titre de propriété y aff...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 20·fr
    ...Taieb El Meddeb, Mohamed Bel Hassine, Titre N° 12.804 et G.P. 8. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 6·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER # Nature et attributions de l'agence Art. 1°....
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 17·fr
    ...— A titre provisoire, l'État reprend la gestion des exploitations ...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 14·fr
    ...sance et qu'en ayant égaré le titre de propriété, il désire se fai...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 13·fr
    ...Attendu que l'auteur de l'avis n'a pas retrouvé le titre de propri...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 22·fr
    ... à Menzel Bou Zelfa, objet du titre foncier 122.349, appartenant à...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 29·fr
    ...ées de matelas, surveille les titrages de la mèche, évacue les rou...