Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 19·fr
    ...L'examen final consiste en une épreuve écrite d'une durée de deux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 10·fr
    ...ent classé de 2e catégorie, consistant en un dépôt d'hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 11·fr
    ...n, Chirurgien et Spécialiste Assistant des Hôpitaux comprend quatr...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 21·fr
    ...formation professionnelle, d'assistance technique, d'acquisition d...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 12·fr
    ...s taxes comprises, pour le grossiste à 8 % du prix de vente. Arti...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 34·fr
    ...lème de la propriété agricole sise à Sfax dénommée Domaine Derrie...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 36·fr
    ...- la création et l'assistance aux clubs de l'environnement dans le...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 28·fr
    ... fonds de commerce de tailleur sis à Tunis, 97, Avenue de Paris. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 17·fr
    ...res du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 5·fr
    ...Malika Aissa née Fransis, à compter du 16 mars 1975 Saida Cherif, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 23·fr
    ...s le nom « Patisserie Ennasr » sis au cité commerciale à Menzel Ga...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 35·fr
    ...de commerce lui appartenant et sis à Tabarka Avenue Habib Bourguib...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 11·fr
    ...État aux frais d'études et d'assistance technique fixée à 70% du c...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 21·fr
    ...e concours d'un notaire et l'assistance des notables. Les dates d...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 15·fr
    ...ainsi que d'une salle de bains sises à Sidi Abdelhamid à Sousse li...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 29·fr
    ...ment à Jendouba sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Extra...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 26·fr
    ... totalité d'une usine à huile, sise à Sfax, sur la Route de Menzel...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 15·fr
    ...Si le différend persiste, il sera porté devant les tribunaux compé...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 16·fr
    ...nt et répriment les actes de résistances, les outrages et les viol...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 43·fr
    ...Tout actionnaire a le droit d'assister à l'assemblée générale. Ré...