Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 20·fr
    ...Application à la fabrication d'articles titrés et tricotés en lain...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 21·fr
    ...1° A titre de produits industriels nouveaux : des nappes, plaques ...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 28·fr
    ...ermédiaire d'un avocat, leurs titres de créance, dans un délai de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 18·fr
    ...Il fait l'objet du Titre Foncier N° 56.468. Il est immatriculé à l...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 19·fr
    ...la somme de 326 dinars, 250 à titre de dividende de 5 % des action...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 6·fr
    ...présenter à aucune épreuve au titre de la même année universitaire...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 10·fr
    ...# CHAPITRE III ## Attributions ### Section I. — Attributions du d...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 23·fr
    ...## Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créances...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr
    ...ns requises pourront, au même titre que les jeunes gens et les hom...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...s le nom de « LA PARISETTE », titre foncier 45.410, ayant une supe...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 31·fr
    ..., à compter du 1er avril 1972 Bitri Salah, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 54·fr
    ... terre collective exploitée à titre privé ou d'un certificat de po...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 26·fr
    ...Titre N° 55.562, d'une superficie de 544 mètres carrés, comprenant...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 8·fr
    ...ces qui ne sont exécutés qu'à titre de recherche, d'essais, d'étud...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 3·fr
    ...antillons et de présenter les titres de mouvement, lettres de voit...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 11·fr
    ...# TITRE I DU REGIME DES ETUDES Art. 2. - Les études en vue de l'o...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 10·fr
    ...a) l'arbitrage, conformément à la procédure énoncée à la première ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 6·fr
    ...TITRE I Mission de l'École Normale Supérieure de l'Enseignement T...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 21·fr
    ...eux premiers, sera chargé d'arbitrer (entre les deux examens). La...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 28·fr
    ... et à participer aux débats à titre d'observateur. Elle veille ég...