Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 12·fr
    ...## Chapitre V. — Des Chefs de Section Principaux et Chefs de Secti...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 6·fr
    ...on la procédure prévue par le titre IV de la présente loi. Sectio...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 21·fr
    ... immeubles sociaux, objet des titres fonciers « Chapeli WHI » N° 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ...ue paraissant sous un nouveau titre, est en réalité la continuatio...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 6·fr
    ...# TITRE III # DE L'INSCRIPTION AU REGISTRE Art. 25. - Les demand...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 9·fr
    ...CHAPITRE V. Commission de contrôle Article 36. — Composition 1....
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 7·fr
    ...# TITRE II ## Du régime des examens Art. 14. - Les examens sanct...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 17·fr
    ...Ils n'ont que le titre constatant leurs droits de propriété sur le...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 4·fr
    ...Le titre honoraire est conféré à l'avocat retraité par décision du...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 33·fr
    ...e Turquie, faisant l'objet du titre foncier immatriculé « Marie-Lo...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 31·fr
    ...1° Bureau de Maitre Elouze, avenue Hédi Chaker. 2° Au Greffe du T...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 35·fr
    ... environ (3 Ha) complantée de citronniers et de pieds de vigne, re...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 57·fr
    ...Titre 4.942 et une parcelle contestée de la Réquisition (56.495) ;...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 3·fr
    ...Ils perçoivent à ce titre une rémunération en fonction de leur qua...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 20·fr
    ...Titre 145851. - A l'Ouest : La piste et au-delà Parcelle 1 et 3. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 10·fr
    ...Le Titre 201.728; A l'Est : Un cimetière musulman; A l'Ouest : La ...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 11·fr
    ...t cette Assemblée, soit leurs titres, soit les récépissés en const...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 31·fr
    ...Mademoiselle Sitruk Eva attachée au Cabinet Georges Boccara 45, av...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 29·fr
    ...Charles GANEM est désigné à titre de Directeur Général adjoint. I...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 43·fr
    ...35, Avenue de Madrid objet du titre foncier N° 33.604 et qu'il ava...