Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 5·fr
    ...rits en tonnage et préciser à titre indicatif, les superficies cul...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 43·fr
    ...souscriptions ou d'achats, de titres ou droits sociaux, de fusions...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr
    ...on, apports, souscriptions de titres ou droits sociaux, institutio...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 18·fr
    ...Toutefois, les titres d'importation, délivrés antérieurement à la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 13·fr
    ...# PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier n° 27.197, dénommé...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 26·fr
    ...382, secteur H, zone III du cadastre de la Cébala (Titre possessoi...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 8·fr
    ...ésente loi sont applicables à titre personnel à son représentant l...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 9·fr
    ...l'immeuble faisant l'objet du titre foncier « Fortuna Alberto » n°...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr
    ...nal de Bou Kornine et zones limitrophes comprises entre le parc Na...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 5·fr
    ...TITRE PREMIER Dispositions générales ARTICLE PRÉVIOI. — Il est c...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 44·fr
    ...Titre 52 S2. Sfax. Au Nord-Est, au Sud-Est et au Sud-Ouest : Hérit...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 50·fr
    ...Titre 52 S2. Sfax. Au Nord-Est, au Sud-Est et au Sud-Ouest : Hérit...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 8·fr
    ...## CHAPITRE III ## Des organismes de recherche et d'enseignement ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 23·fr
    ...## TITRE IV ## Dispositions diverses ART. 17. — Sécrétade et obl...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 32·fr
    ...La copie bleue du Titre Foncier N° 13.963 ayant été égarée, tout d...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 13·fr
    ...t matériels, visés au présent titre, doivent être repliées dans le...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 11·fr
    ...# TITRE DEUX # Tourisme de chasse Art. 18. — Est considéré comme...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 18·fr
    ...## CHAPITRE III ## DES DISPOSITIONS COMMUNES A LA VENTE ## ET AU...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 9·fr
    ...terpolymères de styrène-acrylonitrile-isobutylène et polymères ain...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 37·fr
    ...Les pouvoirs ainsi que les titres ou certificats de dépôt en banqu...