Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 33·fr
    ...Ces dispositions spéciales sont définies à l'annexe B (partie n°1)...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 32·fr
    ...(partie) du plan du titre foncier n°102189/25446 Ben Arous (partie...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 37·fr
    ...3) Est ajoutée aux dispositions du paragraphe premier de l'article...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 5·fr
    ...— Ministère des Affaires Etrangères | | | Art. 30. — Rémunérati...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 9·fr
    ...— Les prix limites de vente, départ dépôt, du fuel-oil domestique ...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 52·fr
    ...1130859 C Parts confisquées 800 parts confisquées représentants 8...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 19·fr
    ...En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 7·fr
    ...61 - L'article 82 du code pénal est applicable aux clercs assermen...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 34·fr
    ...- L'examen professionnel prévu par l'article 9 (nouveau) du décret...
  • Journal Officiel·2023 / N°010·page 23·fr
    ...2 - Le concours interne sur dossiers visé à l'article 1 ci-dessus ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 58·fr
    ...## CHAPITRE III ### SERVITUDES DANS LA PROPRIETE PRIVEE Art. 8. -...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 42·fr
    ...- L'assemblée générale décide de réviser l'article 16 des statuts ...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 8·fr
    ...ctobre 1999, fixant le statut particulier des personnels du servic...
  • Journal Officiel·2026 / N°072·page 10·fr
    ...2 - Peuvent participer au concours mentionné à l'article premier d...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 55·fr
    Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Journal Officiel·2019 / N°001·page 20·fr
    ...1- l'acquisition par des non-résidents de parts ou d'actions, par ...
  • Journal Officiel·2019 / N°002·page 20·fr
    ...1- l'acquisition par des non-résidents de parts ou d'actions, par ...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 9·fr
    ...— Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret sus...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 26·fr
    ...21499 parts, * Monsieur Abdeljoued Sayadi 3750 parts. Le reste de...
  • Journal Officiel·2024 / N°137·page 11·fr
    ...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées est supérieur à ...