Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 15·fr
    ...es à concurrence d'un montant global de 44.440.000 F.S. # Liste d...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 7·fr
    ...s vivantes, le volume horaire global pour chaque année, la durée d...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 12·fr
    ...Le crédit global de 23.250.000 dinars inscrit pour la gestion 1987...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 10·fr
    ...Ces plans sont exécutés dans le cadre d'un système global de maîtr...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 12·fr
    ...500.000, les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument glo...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 15·fr
    ...de la participation étrangère globale dans le capital de ces socié...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 12·fr
    ...ut de chaque mois, le montant global des entrées et sorties du moi...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 39·fr
    ...t un jardin, d'une superficie globale de quatre cents mètres carré...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 29·fr
    ...Chabchoub...) dont le montant global s'élève à 600 Mille Dinars en...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 21·fr
    ...Les valeurs globales des deux sociétés résultent de l'évaluation f...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 46·fr
    ...- La déduction de 5% de la part globale revenant aux gagnants lors...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 32·fr
    ...ant et sans que le supplément global puisse lui-même excéder mille...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 3·fr
    ...scrites à cet effet au budget global et destinées, dans la mesure ...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 11·fr
    ...e le stock existant au début de chaque mois, le montant global des
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 9·fr
    ...mprunt était souscrit dans sa globalité. En cas de conversion des...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 42·fr
    ...un engagement de rapatriement global couvrant les exportations du ...
  • Journal Officiel·1990 / N°041·page 5·fr
    ...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
  • Journal Officiel·1992 / N°002·page 7·fr
    ...ans la limite d'un contingent global de 21960 tonnes. Art. 2. — E...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 49·fr
    ... Elhajeb Sfax dont la surface globale est de 464 m² contenant une ...
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 13·fr
    ...Ils perçoivent une indemnité mensuelle globale égale à sept mille ...