Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 33·fr
    ...Titre n° 150.576; MM. M'hamed ben Mohamed ben Amar El Bjaoui; Taha...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 27·fr
    ...dans les immeubles, objet des titres fonciers numéros 125.096 et 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 10·fr
    ...t en suivant la limite Sud au titre foncter N° 10 951, puis vers l...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 122·fr
    ... 463 000 | 9 463 000 | | CHAPITRE 23 : MINISTERE DE LA SANTE | ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr
    ...Qu'il a égaré le titre de propriété concernant ce qui a été dit, e...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 4·fr
    ...— le titre I du décret du 28 octobre 1948 relatif aux rapports ent...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 30·fr
    ...ermédiaire d'un avocat, leurs titres de créance dans un délai de 3...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 5·fr
    ...sur la moitié de la valeur du titre et porté : — sur le revenu an...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 28·fr
    ...e activité privée lucrative à titre professionnel. Par ailleurs, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 13·fr
    ...## LIVRE IV ## DU CONCORDAT PREVENTIF ET DE LA FAILLITE ## TITRE...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 21·fr
    ...Il vous sera communiqué ultérieurement, à titre d'exemple, le manu...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 25·fr
    ...injustifiée et passible, à ce titre, de sanctions disciplinaires. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 6·fr
    ...Toutefois, la chasse aux grives est autorisée à titre exceptionnel...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 17·fr
    ...CHAPITRE I Les autorisations administratives Art. 2. - La liste ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 46·fr
    ...63, avenue Jean Jaurès, leurs titres de créances. Le Liquidateur....
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 19·fr
    ...uled Yahia a cédé et remis au titre de gérance libre la totalité d...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr
    ...ion en terre battue, objet du Titre Foncier « JENIFAT HANIFA ». N°...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 4·fr
    ... 19 juin 1976 Rahim Kacherid Anitri, à compter du 19 juin 1976 Ama...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 35·fr
    ...ville 2, Avenue de Bellevue à titre de gérance libre le salon de c...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 25·fr
    ...de la Propriété Industrielle Maitre Samuel Benattar, avocat à la c...