Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 9·fr
    ...era pas la remise accordée au titre de l’alinéa 1er de l'article 8...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée à titre de produits industriels n...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 11·fr
    ...ons requises pourront au même titre que les jeunes gens et les hom...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 18·fr
    ...s de ses membres, entendre, à titre consultatif et sur convocation...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 38·fr
    ...1961 au plus tard, soit leurs titres, soit le récépissé en constat...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 41·fr
    ...- La somme nécessaire pour payer aux actionnaires à titre de premi...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 18·fr
    ...les personnes en dehors du véhicule ou transportées à titre gratui...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 45·fr
    ...au conseil d'administration à titre de tantième, 90 % aux actionna...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 3·fr
    ...## Chapitre III ## Dispositions diverses ### Création d'un fonds...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr
    ...## PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier numéro 249.488 ay...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 13·fr
    ...Titre II La séance plénière Art. 14. - A la suite de chaque reno...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...r le livre foncier du présent titre sous le N° vol. 210, N° 562, d...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 33·fr
    ...Un immeuble immatriculé, dénommé « Promété Saliba », objet du Titr...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 5·fr
    ... une contribution par KVA, au titre de participation au renforceme...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 2·fr
    ...ure de crédits provisoires au titre du 1er trimestre de l'exercice...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ...Conseil peut lui adjoindre, à titre de Directeur Général, soit un ...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 22·fr
    ...## Titre 4 ## Dispositions relatives aux concours et aux instance...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 17·fr
    ...« Vin Apéritif » sont pour un litre de produit : 75 cl de vin blan...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 24·fr
    ...es droits qui lui sont dus au titre des décisions judiciaires et d...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 8·fr
    ...## CHAPITRE IV le conseil d'administration ### Art. 21. - Composi...