Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 22·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à la route de Gabès km 7.5 Sfax couv...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 60·fr
    ...Une maison sise à Jendouba style arabe, elle est constituée de plu...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 9·fr
    ...- Les services des douanes saisis d'une demande établie conforméme...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 14·fr
    ...sage de véhicules automobiles, sis à Tunis, Avenue Kherreddine Pac...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 14·fr
    ...r l'exercice des fonctions d'assistant social sur tout le territoi...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 5·fr
    ...us l'autorité d'un président assisté d'un directeur général. Art....
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 24·fr
    ...ande d'accréditation, être choisis parmi ceux qui figurent sur un ...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 22·fr
    ...e domaine objet du mémoire à assister à la soutenance.. Il est at...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 5·fr
    ...ice des deux enfants mineurs Assis et Souad filles de feu Mohamed ...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 26·fr
    ...ricoles exploité dans le local sis à Tunis, 43, Avenue de Carthage...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 18·fr
    ... de paiement des droits et d'assister le personnel intéressé dans ...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 4·fr
    ...aïel à la borne kilométrique 4 sise sur la route de Tataouine, en ...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 7·fr
    ...- Les Secrétaires d'Administration assistent les Attachés d'Admini...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 37·fr
    ...rciale « Conserve le Targui », sis et exploité à Menzel Temime, im...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 7·fr
    ...Dans ce cas, le Président de la Cour peut ordonner le sursis à l'e...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 32·fr
    ...cinq pour cent pour consister le fonds de réserves prescrit par la...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 26·fr
    ...s de conférences, de maîtres assistants et, éventuellement, de pro...
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 20·fr
    ...res professionnelles et de l'assistance de la profession. Art. 9....
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 3·fr
    ...- Les attributions du citoyen superviseur consistent à accomplir c...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 8·fr
    ...Immeuble sis à Tunis, 10 avenue de la Liberté (ex avenue de Paris)...