Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 18·fr
    ...En outre, les concepts généraux sous-jacents aux procédures de con...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 10·fr
    ...une largeur de 3,50 mètres, adjacente à l'Est par une deuxième piè...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 12·fr
    ...III) La nouvelle bâtisse (espace familial) : un immeuble en charpe...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 15·fr
    ...id, au Bardo, Hôpital Abou El Kacem Chabbi, a demandé l'immatricul...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 9·fr
    ...aux Administrateurs ; 5° Remplacement d'un Administrateur décédé;...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 29·fr
    ...e Rochambeau, copérant en remplacement de M. Saya Allouche décédé;...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 36·fr
    ...- composée d'un espace pour l'escalier contenant un couloir et un ...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 7·fr
    ...réduction réglementaire de surface couvrira 768 périmètres élément...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 5·fr
    ...ion un projet de texte de remplacement pour les articles soumis à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 9·fr
    ...Salem Ben Ali Jéribi, emplacement de l'immobilier : Avenue Hédi Ch...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 10·fr
    ...et d'une attestation de la surface occupée par l'exposant, ainsi q...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 11·fr
    ...el administrateur au lieu et place de Madame Raoudha Boudhina dont...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 20·fr
    ...En cas de non placement intégral de l'émission et passé le délai d...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 11·fr
    ... Général de la Société en remplacement de Monsieur Béchir Tounakti...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr
    ...e cette faillite aux lieu et place de M. Taïeb Bouatsour et comman...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 45·fr
    ...nt deux (2) entrées, l'une en face de la propriété sur la route de...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 38·fr
    ...il a été décidé à l'unanimité de remplacer le terme « Conseil » pa...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 30·fr
    ...La totalité de la maison ainsi que l'emplacement dont il dépend si...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 53·fr
    ..., le bien saisi contient un espace vide comme couloir de largeur 1...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr
    ...1) Badra Bent Kacem Ben Mohamed Ben Hassen Sassi, 2) Salah, 3) Mah...