Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 11·fr
    ...- Les greffiers adjoints de la Cour des Comptes assistent les gref...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ...Tout l'immeuble sis à Tunis, 13, rue Kachek, se composant de quatr...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 38·fr
    ...n de carburants et lubrifiants sis à Djerissa. En conséquence, l'...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 27·fr
    ...s genres de papiers et dérivés sis à Tunis 79, rue du Pacha avec l...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 23·fr
    ...d'Administration peut pour l'assister lui adjoindre à titre de Dir...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 60·fr
    ...our le Commerce et l'Industrie sis à la rue Gamal Abdelnaceur Tuni...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 2·fr
    ...Société Anonyme Tunis », dont l'objet consiste dans le commerce en...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 27·fr
    ...ctions au moins a le droit d'assister à cette Assemblée sur simple...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 13·fr
    ...blique d'une parcelle de terre sise à la nouvelle Médina du gouver...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 19·fr
    ... frères mineurs Fameri, Mamed, Sissad, Slah, Najiba, Fameri, Faizz...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 18·fr
    ...a Zbida, titre foncier 49.906, sise à Mathildeville, en bordure de...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 18·fr
    ...aléa Saint Charles » N° 53374, sis à Tunis, 4 Rue Ali Bach Hamba, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 5·fr
    ...Les deux cheikhats, sis dans la Délégation de Siliana, Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 31·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 12·fr
    ...Un représentant du service affectataire assiste aux débats de cett...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 14·fr
    ...e de terre ci-après indiquée : sise au lieu dit Chaâb Ezzaouia, fo...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 9·fr
    ...Il est assisté : - d'un chef de service des affaires administrati...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 28·fr
    ...res du comité de direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 9·fr
    ...rsonne jugée compétente pour assister aux réunions du conseil à ti...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 14·fr
    ...l'infraction pour laquelle l'assistance est demandée est une infra...