Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 6·fr
    ...Mr Marco Bargioni, - Mr Davide Accornero, - Mme Jalila Ben Farhat ...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 30·fr
    ...chaussée et un 1er étage, on y accède par des escaliers de marbre....
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 18·fr
    ...té par lettre recommandée avec accusé de réception six mois avant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 21·fr
    ...i, à compter du 1er Juin 1973 Baccouche Mohamed Tahar, à compter d...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 14·fr
    ...ientifique et technique dont l'accès est subordonné au succès à un...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 17·fr
    ...est reconnu dans le cadre d'un accord de reconnaissance mutuelle c...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 3·fr
    ... à l'est une rue de 8m avec un accès au terrain d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 29·fr
    ...1975 Monsieur Taieb Ben Aissa Baccouche, Tunisien, Fellah, demeura...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 10·fr
    ...1975, portant approbation de l'accord du 31 janvier 1972, signé pa...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 49·fr
    ... la BIAT afin de concrétiser l'accord de principe conclu avec cett...
  • Journal Officiel·2007 / N°044·page 10·fr
    ...entreprise économique privée l'accomplissement de la totalité ou d...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 7·fr
    ...— « En principe, le visa accordé à un film pour son exploitation c...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 9·fr
    ...Hassen Dlimi Abdelmajid Baccar SECRETARIAT D'ETAT A L'EDUCATION ...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 3·fr
    ...t des remboursements des prêts accordés sur ce fond; 4) Toute autr...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 21·fr
    ...- L'accomplissement pour le compte des clients des formalités d'as...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 42·fr
    ...la, ensuite des escaliers pour accéder au 1er étage. * le 1er éta...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 38·fr
    ...Les oppositions seront acceptées à l'adresse de l'acquéreur dans l...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 3·fr
    ...Est acceptée la démission des Cheikhs dont les noms suivent, à com...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 17·fr
    ...- Donne son accord pour l'augmentation du capital de la société. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 33·fr
    ...Les oppositions sont acceptées au local du fonds de commerce dans ...