Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 8·fr
    ...Cette invention est caractérisée par, à titre de produits industri...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 16·fr
    ... sous le nom de « Marakchi », titre numéro 52.776, d'une superfici...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 30·fr
    ...r et le 2ème jour de l'Aid el Fitr, le 1er et le 2ème jour de l'Ai...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 3·fr
    ...A titre transitoire le courant basse tension continuera à être dis...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 15·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour payer aux actionnaires, à titre de pr...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 18·fr
    ...— 6 % aux actionnaires à titre de premier dividende. 4. — Toutes s...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 37·fr
    ...Oued Nakhla et la Parcelle N° 20 du titre foncier, N° 135.125. - A...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 16·fr
    ...Titre 132.009. Le présent avis fera courir le délai de deux mois ...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 3·fr
    ...CHAPITRE III Organisation financière Section I. — Du Budget ART....
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 17·fr
    ...51 ca., objet du titre foncier « Bouraouia », numéro 261.819 et re...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 7·fr
    ...## CHAPITRE III ## Du Conseil de l'Ordre Art. 16. — Le Conseil d...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 28·fr
    ...L'assistance matérielle étant prodiguée à titre d'avance y compris...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 5·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Le règlement judiciaire Art. 18. - Peut bénéfic...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 4·fr
    ...nt, soit devant un tribunal arbitral, soit devant tout autre perso...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 9·fr
    ...perçoit, auprès des abonnés, une contribution, au titre de partici...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 5·fr
    ...## CHAPITRE II ## DES COMPTABLES PUBLICS Art. 10. — Les comptabl...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 76·fr
    ...# PREMIER AVIS Il a été égaré la copie bleue du titre « Seror » n...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 16·fr
    ...## Titre II ## Du diplôme dé doctorat en sciences agronomiques A...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 43·fr
    ...artie des apports effectuée à titre onéreux. B. — En numéraire : ...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 10·fr
    ...juillet 1996 et notamment son titre V, Journal Officiel de la Rép...