Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 98·fr
    ...Elle rassemble les éléments factuels en rapport avec le non-respec...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 14·fr
    ...- Confirmer le capital social actuel 3.000.000DT atteint suite aux...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 8·fr
    ...(a) l'évaluation de la situation financière actuelle et future; (b...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 46·fr
    ... de la demande de mise à jour actuelle, en complément, afin de dép...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 24·fr
    ...la période restante du mandat actuel du Conseil d'Administration p...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 36·fr
    ...numéraires entre les associés actuels de la société, ainsi que la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 24·fr
    ...dendes 2007, - Démission de l'actuel gérant, - Quitus donné par le...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 47·fr
    ...Charguia I dénommée Expo Café actuellement destiné à la restaurati...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 45·fr
    ...s du conseil d'administration actuel et élection des nouveaux memb...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 9·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel. **Art. 4.** — Toute candida...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 58·fr
    ...n sur la situation financière actuelle de la société; - L'arrêtée ...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 26·fr
    ...conduction des fonctions de l'actuel gérant Mr Ben Mabrouk Rabeh p...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 28·fr
    ...estion au titre de l'exercice actuel et des exercices précédents. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 29·fr
    ...ur passer de 1.150.000 dinars actuellement à 2.350.000 dinars aprè...
  • Annonces Légales·2021 / N°110·page 9·fr
    ...Avant par Abdelhamid Ksentini et actuellement jaraya, de l'Est : p...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 17·fr
    ...e façon réglementaire ou contractuelle, le niveau approprié de qua...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 5·fr
    ...tif sont calculés à leur taux actuel. Par arrêté du Secrétaire d'...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 42·fr
    ...Le fonds en question n'est actuellement redevable d'aucune créance...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 15·fr
    ...- La raison sociale actuelle de la société a été modifiée par la d...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 8·fr
    ...de tenir ses engagements contractuels et rend ainsi le contrôle nu...