Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 30·fr
    ...ed à Moknine d'une superficie globale de 72,56 m² ayant pour limit...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 19·fr
    ...500.000, les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument glo...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 51·fr
    ...rapport au chiffre d'affaires global. Toutefois, et dans la mesure...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 4·fr
    ...nstancielle ou d'un programme global. Aux fins de la présente loi...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 11·fr
    ...ut agent en activité une note globale chiffrée suivie d'une appréc...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 23·fr
    ...24214 Nabeul d'une contenance globale de 5949320 m² dont la partie...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 11·fr
    ...accompli au moins une période globale d'une année de stage interné...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 9·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente, et l'émolument global d'ad...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 2·fr
    ...toute majoration, ne peut excéder 45 % du revenu global imposable.
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 6·fr
    ...uveler le bail pour une durée globale supérieure à trois années. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 3·fr
    ... particulier ou une indemnité globale forfaitaire, selon le cas, p...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 10·fr
    ...e mortalité infantile et taux global de fécondité) Statistiques s...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 58·fr
    ...Avec remise en vente globale des deux lots. Consulter le cahier d...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 19·fr
    ...de Kairouan, d'une superficie globale de 80 merjeas environ, et c...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 3·fr
    ...Le taux global d'invalidité étant arrondi au multiple de 5 immédia...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 10·fr
    ... fixée sur la base du montant global des travaux tel qu'il ressort...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 7·fr
    ...illeurs ayant obtenu une note globale annuelle égale ou supérieure...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 14·fr
    ... de paiement pour son montant global est adressée à la Caisse. Lo...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 11·fr
    ...- L'effectif global à admettre, les conditions de déroulement des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 27·fr
    ...I.R.P.P dû au titre de revenu global pour les personnes physiques ...