Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 7·fr
    ...— Licenciement des agents commissionnés. — Les agents commissionné...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 22·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. Applicati...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 15·fr
    ...Le nombre d'emplois mis à l'examen est fixé à trois (03) postes. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 6·fr
    la mise à prix ou à la présentation d'un chèque certifié. Les étra...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 56·fr
    ...2- Lecture du rapport général du commissaire aux comptes sur les é...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 58·fr
    ...- Nomination d'un commissaire aux comptes - Approuver la mise en h...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 20·fr
    ...Ce remplacement n'est pas soumis aux conditions d'octroi de nouvel...
  • Journal Officiel·2009 / N°030·page 8·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi organique soumis vise à modifi...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 12·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 17·fr
    ...— L'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité ...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 17·fr
    ...- L'appellation des commissariats régionaux à la culture, à la jeu...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 5·fr
    ...Renseignements relatifs à l'émission ## 3.1. Décision à l'origine...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 62·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mounir Abid, administrate...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 52·fr
    ...-Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes. -Quitus aux ...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 49·fr
    ...La mise à prix est fixée après le rabais de 40 % à la somme de 143...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 21·fr
    ...— Le commissariat régional au développement agricole de Sfax objet...
  • Journal Officiel·2012 / N°062·page 2·fr
    Démission du ministre des finances 1822 Démission du ministre aup...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 38·fr
    ...- Lecture du rapport de la commission de contrôle. - Etude des éta...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 5·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Taoufik Zerlli, inspecteur...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 41·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...