Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 8·fr
    ..., est chargé des fonctions de receveur des finances "1er bureau" à...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 7·fr
    ...on plan d'aménagement ne peut recevoir que des constructions légèr...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 5·fr
    ...Recette des finances de Hadjeb Layoune, en son représentant légal,...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 35·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture des souscriptions, une at...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 21·fr
    ...id Ben Ali Zakhama, tunisien, receveur, demeurant à Tunis, 4, Rue ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 78·fr
    ...en date du 27 octobre 1970 à Sfax, enregistré à la recette des act...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 45·fr
    ...ant acte reçu par Monsieur le Receveur des A.C. et I.D. à Tunis le...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 31·fr
    ...recette des finances 3 Septembre 1934, sise Avenue de la Républiqu...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 28·fr
    ...1980 | | * C511330 A *FENNY AECELHAJID | 3,320 * 1980 | | * C5...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 8·fr
    ...s du montant d'ouverture à la recette des finances, la visite de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 17·fr
    ...ts à verser et des montants à recevoir. Il n'est significatif que ...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 37·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 32·fr
    ... à Tabarka et enregistré à la Recette des Finances 1er Bureau de J...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 34·fr
    ...le Receveur des Actes Civils à Tunis le 7 avril 1981, il a été déc...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 27·fr
    ...ntion ou son opposition est irrecevable, passe le dit délai. N° 7...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 47·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 30·fr
    ... des ordres de paiement et de recettes, - l'exécution des procédu...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 9·fr
    ...Janvier 2024, enregistré à la recette des finances sous le n°24700...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 34·fr
    ...juillet 1983, enregistré à la recette des finances de Kasserine le...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 30·fr
    ...dépôts et consignations de la recette des finances de Nabeul. 3- C...