Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 14·fr
    ...Qu'ils ont égaré le titre constatant leurs droits de propriété sur...
  • Journal Officiel·1992 / N°039·page 5·fr
    ...nd gazoduc en Tunisie; Vu le titre III du décret n° 84-793 du 6 j...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 17·fr
    ... avant la réunion, soit leurs titres, soit les réceptes en constat...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 39·fr
    ...Titres, pouvoirs et certificats d'immobilisation devront être dépo...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 3·fr
    ...## TITRE 3. — DISPOSITIONS DIVERSES **ART. 4.** — Il est attribué...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 9·fr
    ...ns requises pourront, au même titre que les jeunes gens et les hom...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 16·fr
    ...mbre 1974 Mohamed Ali Mohamed Gitrana, à compter du 16 décembre 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 15·fr
    ...r et le 2ème jour de l'Aid El Fitr, le 1er jour et le 2ème jour de...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 9·fr
    ...Elle détermine l'allocation du Conseil d'Administration à titre de...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 13·fr
    ...; — d’autoriser l’émission de titres en application de la législat...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 21·fr
    ...## PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « Les Narcisses »...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 6·fr
    ... véhicules faisant l'objet du titre II du décret portant règlement...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 26·fr
    ...es environ de Tunis, objet du titre foncier « La Manivelle II », n...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 64·fr
    ...1960, contre estampillage des titres ou présentation de bons de d...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 37·fr
    ...Immeuble sis à la Marsa, rue Ibn Mokappa, faisant l'objet du titre...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 18·fr
    ...# Chapitre IV. — Conseil d'Administration ART. 23. — La coopérati...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 7·fr
    ...## CHAPITRE II ### Droits à pension des veuves, orphelins et asce...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 31·fr
    ...embres du Conseil reçoivent à titre de jetons de présence, une att...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 5·fr
    ...Les membres de la commission siègent à titre individuel. Ils ne do...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 19·fr
    ...Les produits de l'invention contiennent, à titre de principe actif...