Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 47·fr
    ...ivision des ponts et chaussées sis avenue Fattouma Bourguiba à Mon...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 54·fr
    ...sienne, ayant son siège social sis à Tunis 68, Avenue Habib Bourgu...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 8·fr
    ...Monsieur Béchir Lamine, maître assistant de l'enseignement supérie...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 12·fr
    ...res du comité de direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 47·fr
    ... b) qu'elles soient encore subsistantes au moment où l'immeuble f...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 32·fr
    ...tiques; - La réception et l'assistance des touristes; - L'accomp...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 9·fr
    ...s et promoteurs industries l’assistance technique nécessaire au tr...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 7·fr
    ...La convention de concession fixe la consistance de ce domaine et l...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 4·fr
    ...es de la commune concédante consistant dans le contrôle et le suiv...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 4·fr
    ...remière instance de Ben Arous, sis au Croisement de Chouchet Radès...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 15·fr
    ...Société Immobilière et Touristique de Tabarka sise à Tunis, Rue de...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 18·fr
    ...on, le Conseil peut le faire assister d'un Directeur Général Adjoi...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 27·fr
    ...ffisante pour lui donner une résistance mécanique améliorée à l'ét...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 5·fr
    ...re peut continuer à se faire assister de l'avocat ou de l'huissier...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 8·fr
    ...tion, aux propriétés suivantes sises dans le secteur de Bordj Etto...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 4·fr
    ...Le Chef de l'établissement est assisté par un intendant ou économe...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 4·fr
    ...u prêt, compte tenu de tous saisis prêts contractés par le bénéfic...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 3·fr
    ...— Tous commerçants importateurs et grossistes, détenteurs d'un sto...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait qu'il consiste à réa...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 8·fr
    ...rsonne jugée compétente pour assister aux réunions du conseil à ti...