Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr
    ...- 10 pour cent au Conseil d'Administration à titre de tantième. - ...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 30·fr
    ...e compétente, pour assister à titre consultatif, aux réunions du c...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 9·fr
    ...Titre VI Contrats de partage de production Art. 35. — Objet : Le...
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 4·fr
    ...ant de la subvention, et ce à titre de droit compensateur provisoi...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 11·fr
    ...e équivalente inscrite sur le titre et signée, dispenser le porteu...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 26·fr
    ...b) 90 % aux actionnaires à titre de superdividende. II. — Constit...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 21·fr
    ...— 5 % à titre de dividende. — 10 % seront répartis entre les acti...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 16·fr
    ...CHAPITRE III. — Des Sous-Officiers des Brigades ART. 50. — Les So...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 29·fr
    ...ce aux bahamas sous le nom et titre de métallurgical développement...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 21·fr
    ... radicaux alkyles, alkylthio, nitro, cyano, trifluorométhylé ou al...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 13·fr
    ...e vingtaine d’années, que son titre de propriété a été signé, qu’i...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 13·fr
    ...— Les parts sociales ne peuvent être représentées par des titres n...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 5·fr
    ... et publications effectués au titre de la présente Section, seront...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 11·fr
    ...(1247) dinars 816 millions au titre de rémunération d'heures de co...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 9·fr
    ...Dispositif à clips pour encadrement et fixation de glace de vitrin...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 38·fr
    ...our payer aux actionnaires, à titre de premier dividende, 5 % des ...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 8·fr
    ...résent article, d'augmenter à titre provisoire la capacité de l'un...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 33·fr
    ...Titre foncier N° 135.099; Au Sud-Ouest : Mustapha Ben Hadj Sliman...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 9·fr
    ...A - Par voie de concours sur titres et travaux, ouverts : 1) aux ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 21·fr
    ...Ils recevront chacun, à titre de rémunération, un traitement mensu...