Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 32·fr
    ...r le livre foncier du présent titre sous le N° vol. 210, N° 562, d...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 35·fr
    ...OLIVETTE CHELAIFA », objet du Titre Foncier N° 225.114, sise au ch...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 56·fr
    ...actionnaires en espèces ou en titres. Déclaration de souscription...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 5·fr
    ...# CHAPITRE III ## IMPOSITION DES REVENUS Art. 6. - Revenus immobi...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 45·fr
    ...Félix MOATTY et faisant l'objet du Titre Foncier N° 84.015 L'Adju...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 31·fr
    ...Les personnes bénéficiaires de prélèvements au titre de membres de...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ...embres du conseil reçoivent à titre de jetons de présence, une att...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 31·fr
    ...N° 119 et au-delà le titre 108 S.2 Sfax. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 6·fr
    ...## Chapitre VII. — Positions ART. 58. — Tout fonctionnaire doit ê...
  • Journal Officiel·1997 / N°021·page 23·fr
    ...5) Enclave limitrophe à Sebkhat En Najet entre les bornes : DPM 4...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 32·fr
    ... pour l'Assemblée, soit leurs titres, soit les récépissés en const...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 7·fr
    ...L'employeur ou son représentant est tenu d'accorder au titre des p...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ...## CHAPITRE I ## Organisation administrative Art. 2. — La pharma...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 38·fr
    ...n - Peinture - Papier peint - Vitrarie - Vernis - Lexique B - SEC...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 12·fr
    ...l alcoyl ou alcoxy inférieur, nitro ou amino R1 et R2 identiques o...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 38·fr
    ...2°) La somme nécessaire à titre de premier dividende 5 % des somme...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 27·fr
    ...au Conseil d'Administration à titre de tantième. b) 90 % aux actio...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 24·fr
    ...parvenir au liquidateur leurs titres de créance avec bordereau, da...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 32·fr
    ...a place Farhat Hached; que le titre de ladite propriété a été égar...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 23·fr
    ... « PRIVIDENZA III », objet du titre foncier n° 93.863, située à 1 ...